Cela va-t-il être la guerre des chemins et sentiers ? Va-t-on enfin voir le peuple exiger la fin de la spoliation de 1844 ? Bon, j’y vais à grands coups, mais le débat qui se déroule pour l’instant en commission du parlement wallon est essentiel. Il est temps de consacrer l’imprescriptibilité de nos chemins et sentiers.
Un sujet qui passe souvent au-dessus de la tête de mes contemporains… Comment peut-on s’enflammer pour la défense de ce patrimoine à l’heure de la voiture ? Comment peut-on se préoccuper de mobilité douce ?
D’ailleurs, dixit un de mes concitoyens, la mobilité est l’art de se déplacer le plus rapidement d’un point à un autre, c’est-à-dire en voiture et par de belles routes bien droites.
D’ailleurs, dixit un fonctionnaire communal, ces chemins sont une atteinte au droit de propriété. Je comprends ces gens qui veulent récupérer leur bien.
D’ailleurs, dixit un édile, entretenir ce réseau de voies lentes représente un coût. Et puis, vous voyez bien ces orties. C’est bien la preuve que les gens n’utilisent pas ces sentiers.
D’ailleurs, dixit un propriétaire, cela permet à tout un chacun de se promener en pleine nature. Vous imaginez que l’on puisse venir de loin pour passer dans mes bois.
D’ailleurs, dixit un autre, les gens sont sales et bruyants. Il faut les empêcher de venir troubler notre quiétude.
D’ailleurs, dixit un agriculteur, cela gène le travail. C’est d’ailleurs pourquoi je les laboure. Les Bruxellois n’ont qu’à aller ailleurs.
Bon dieu, que d’arguments contre. Comme dans toute bonne démocratie, laissons le bon peuple à la porte ? Les chemins et sentiers font partie du patrimoine commun. A l’origine, la loi liait leur survie à l’usage qui en était fait. Un riverain n’avait presque qu’à dire que l’on n’y passait plus pour récupérer un territoire qui ne lui appartenait pas. Un dol, en fait, puisque bien souvent, il avait fermé illégalement le chemin ou le sentier, commandé à ses gens de décourager tout passage ou plus subtil, de déplacer (peu à peu) l’assiette de la voirie et puis d’affirmer la bouche en cœur que le chemin emprunté de bonne foi ne correspondait plus au tracé d’origine… et zou dans ma poche. Pourtant, la prescription acquisitive se base sur une possession paisible. Mais en guise de « paisibilité », il s’agissait de fils barbelés, de barrières et de gardes antipathiques, de sentiers et chemins labourés, de poteaux indicateurs arrachés. Certes, et je le reconnais bien volontiers, tous les propriétaires loin de là ne se comportent pas ainsi et certaines de leurs doléances sont bien compréhensibles. Déchets, bruits, destructions sont un fait, mais qui n’est pas propre à leur situation. Il est possible cependant d’en atténuer les effets.
Depuis une quinzaine d’années, nous aurions pu croire que la situation allait changer. La jurisprudence imposait au riverain de prouver que personne n’était passé sur le tracé pour espérer accaparer le fonds. Pourtant, depuis, de nombreux chemins et sentiers ont encore disparu, parfois par simple désintérêt des autorités communales, par laxisme même. Peu à peu parce qu’un bourgmestre ou un collège ne désirait pas engager un budget pour la défense de ces voiries particulières, parce qu’il estimait leur importance mineure, une partie du patrimoine commun a été abandonné à des privés sans aucun contrôle démocratique, sans aucun débat.
Le projet de décret clarifiera la situation. Un chemin, un sentier ne pourra plus disparaître sans le respect d’une procédure stricte dont une enquête publique et le passage en conseil communal. Enfin !
Denis Marion
Entrepreneur sans but lucratif.
Un sujet qui passe souvent au-dessus de la tête de mes contemporains… Comment peut-on s’enflammer pour la défense de ce patrimoine à l’heure de la voiture ? Comment peut-on se préoccuper de mobilité douce ?
D’ailleurs, dixit un de mes concitoyens, la mobilité est l’art de se déplacer le plus rapidement d’un point à un autre, c’est-à-dire en voiture et par de belles routes bien droites.
D’ailleurs, dixit un fonctionnaire communal, ces chemins sont une atteinte au droit de propriété. Je comprends ces gens qui veulent récupérer leur bien.
D’ailleurs, dixit un édile, entretenir ce réseau de voies lentes représente un coût. Et puis, vous voyez bien ces orties. C’est bien la preuve que les gens n’utilisent pas ces sentiers.
D’ailleurs, dixit un propriétaire, cela permet à tout un chacun de se promener en pleine nature. Vous imaginez que l’on puisse venir de loin pour passer dans mes bois.
D’ailleurs, dixit un autre, les gens sont sales et bruyants. Il faut les empêcher de venir troubler notre quiétude.
D’ailleurs, dixit un agriculteur, cela gène le travail. C’est d’ailleurs pourquoi je les laboure. Les Bruxellois n’ont qu’à aller ailleurs.
Bon dieu, que d’arguments contre. Comme dans toute bonne démocratie, laissons le bon peuple à la porte ? Les chemins et sentiers font partie du patrimoine commun. A l’origine, la loi liait leur survie à l’usage qui en était fait. Un riverain n’avait presque qu’à dire que l’on n’y passait plus pour récupérer un territoire qui ne lui appartenait pas. Un dol, en fait, puisque bien souvent, il avait fermé illégalement le chemin ou le sentier, commandé à ses gens de décourager tout passage ou plus subtil, de déplacer (peu à peu) l’assiette de la voirie et puis d’affirmer la bouche en cœur que le chemin emprunté de bonne foi ne correspondait plus au tracé d’origine… et zou dans ma poche. Pourtant, la prescription acquisitive se base sur une possession paisible. Mais en guise de « paisibilité », il s’agissait de fils barbelés, de barrières et de gardes antipathiques, de sentiers et chemins labourés, de poteaux indicateurs arrachés. Certes, et je le reconnais bien volontiers, tous les propriétaires loin de là ne se comportent pas ainsi et certaines de leurs doléances sont bien compréhensibles. Déchets, bruits, destructions sont un fait, mais qui n’est pas propre à leur situation. Il est possible cependant d’en atténuer les effets.
Depuis une quinzaine d’années, nous aurions pu croire que la situation allait changer. La jurisprudence imposait au riverain de prouver que personne n’était passé sur le tracé pour espérer accaparer le fonds. Pourtant, depuis, de nombreux chemins et sentiers ont encore disparu, parfois par simple désintérêt des autorités communales, par laxisme même. Peu à peu parce qu’un bourgmestre ou un collège ne désirait pas engager un budget pour la défense de ces voiries particulières, parce qu’il estimait leur importance mineure, une partie du patrimoine commun a été abandonné à des privés sans aucun contrôle démocratique, sans aucun débat.
Le projet de décret clarifiera la situation. Un chemin, un sentier ne pourra plus disparaître sans le respect d’une procédure stricte dont une enquête publique et le passage en conseil communal. Enfin !
Denis Marion
Entrepreneur sans but lucratif.
